Mentions Légales / CGV

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Mme Elodie Zafra

SIRET : 
Code Naf : 
TVA intracommunautaire : 

Siège Social


Mail : ezgraphisme@gmail.com

Responsable de la rédaction et création : Mme Elodie ZAFRA

L’hébergement du site est réalisé par la société WORDPRESS.com :

DÉCLARATION CNIL

Le site www.letempsdeseposer.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro xxxxxxx. Les informations collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. Mme Elodie ZAFRA est le destinataire des données. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à xxxxx@xxxxxx

Plus d’informations sur : www.cnil.fr

COPYRIGHT

La reproduction de ces informations n’est pas autorisée. Infographies et Photographies : « La communication et l’utilisation (reproduction-représentation) des photographies sont soumises aux dispositions de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété artistique et aux dispositions du Code des Usages pour l’utilisation des photographies dans la presse. »

DROITS DE REPRODUCTION

Tous les droits sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du responsable de MmeElodie ZAFRA, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Pour toute demande de reproduction adressez-vous au responsable en indiquant quelles parties vous voulez reproduire et l’utilisation que vous souhaitez en faire.

COOKIES

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.

RESPONSABILITÉ

Le site www.letempsdeseposer.com comporte des informations mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs qui n’ont pas été développés par Mme Elodie ZAFRA. Le contenu mis à disposition sur le site www.letempsdeseposer.com est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site Internet ne constitue pas une validation de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Mme Elodie ZAFRA ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

Mme Elodie ZAFRA n’est pas responsable d’éventuels virus qui apparaîtraient sur le site www.letempsdeseposer.com en dépit des mesures de contrôle appliquées.

L’utilisation du site se fait à vos propres risques. Bien que Mme Elodie ZAFRA s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées, elle ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site.

Par conséquent, Mme Elodie ZAFRA exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site.

Notamment, Mme Elodie ZAFRA ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

  • des faits et actions des tiers ;
  • l’impossibilité d’utiliser le site ;
  • l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de Mme ZAFRA par un tiers